Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRE FERME
Numéro de dépôt :
1045070
Date de dépôt :
23/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TERRE FERME
Déposée le 23 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) BERARD PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERRE FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRE FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TERRE FERME est expirée depuis le 23 mars 1988.
BERARD PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044